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Lexique : Contrat individuel
contrat individuel
Publié le 20 septembre 2023

Lexique : Contrat individuel

C’est un contrat d’assurance maladie complémentaire souscrit par un individu pour son propre compte. L’adhérent ou assuré peut éventuellement en faire bénéficier ses ayants droit, selon les clauses du contrat.