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Lexique : Reste à charge

C’est la part des dépenses de santé ou des frais qui reste à la charge de l’assuré social après le remboursement de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO) et de sa complémentaire santé.

Après intervention de l’AMO, le reste à charge est constitué :

du ticket modérateur (sur les soins et prestations remboursés par l’Assurance Maladie Obligatoire) ;
de l’éventuelle franchise ou participation forfaitaire ;
des éventuels dépassements d’honoraires ou tarifaires ;
de l’éventuel forfait journalier hospitalier ;
des frais liés aux soins et prestations non prises en charge par l’Assurance Maladie Obligatoire.

L’assurance maladie complémentaire couvre, selon le caractère responsable et solidaire du contrat ou non et selon les postes de garanties, tout ou partie du reste à charge.